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Autorisation d’urbanisme PC n°05760419E0002 à RUSTROFF (57480) !

PC locaux transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05760419E0002). Le projet est situé au 1 rue des Roses Lieu-dit An à RUSTROFF (57480). Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 20 septembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 septembre 2019, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 80 m². Les démolitions représentent 500 m². Le terrain d’assiette couvre 5 500 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 80 m².

Localisation du projet

Adresse : 1 rue des Roses Lieu-dit An, RUSTROFF (57480).

Références cadastrales : 01, 157, 01, 162.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RESPONSE (SIREN 843075763, SIRET 84307576300014, APE 71.12B, catégorie juridique 5499, localité RUSTROFF (57480)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 80 m² · Variation nette totale : -220 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation3 540 m²240 m²3 340 m²500 m²3 040 m²40 m²3 580 m²
Entrepôts300 m²80 m²0 m²0 m²300 m²-220 m²80 m²
Total300 m²80 m²0 m²0 m²300 m²-220 m²80 m²
Autres / non ventilés-300 m²-80 m²0 m²0 m²-300 m²220 m²-80 m²
Total300 m²80 m²0 m²0 m²300 m²-220 m²80 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 240 m² créés, 3 340 m² issus de transformation, 500 m² démolis, 3 040 m² transformés; variation nette 40 m². Entrepôts : 80 m² créés, 300 m² transformés; variation nette -220 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée80 m²
Surface transformée3 040 m²
Surface supprimée500 m²
Surface après travaux (totale)80 m²
Superficie du terrain5 500 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite80 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2019/09/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05760419E0002
  • Code commune INSEE : 57604 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à RUSTROFF (57480). Les principaux éléments portent sur 80 m², 3 040 m² et parcelle de 5 500 m².