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Permis de construire à Le Russey (25210) - 86 m² destination Entrepôt autorisé en 2024

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02551223R0031 délivré le 2024/01/30 à Le Russey autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 460 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet industriel et logistique autorise la construction de 210 m² sur 6 RUE Emile Zola. Déposé en hiver 2023, autorisé le 30 janvier 2024 par la commune de Le Russey. Implanté 6 RUE Emile Zola, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 124 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 608 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 336 m² d’habitation et 124 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 460 m².

Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 RUE Emile Zola, Le Russey (25210).

Références cadastrales : AP, 112, AP, 308.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Le Russey (25210).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 250 m² · Surface après travaux (totale) : 460 m² · Variation nette totale : 210 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation250 m²86 m²0 m²0 m²0 m²86 m²336 m²
Entrepôts0 m²124 m²0 m²0 m²0 m²124 m²124 m²
Total250 m²210 m²0 m²0 m²0 m²210 m²460 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 86 m² créés; variation nette 86 m². Entrepôts : 124 m² créés; variation nette 124 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée210 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)460 m²
Superficie du terrain1 608 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite460 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2024/01/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 février 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02551223R0031
  • Code commune INSEE : 25512 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 210 m²; la surface après travaux atteint 460 m². Le terrain couvre 1 608 m².

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