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Permis de construire à Le Russey (25210) - 2 077 m² destination Industrie autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02551223R0018 délivré le 2023/08/28 à Le Russey autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 2 077 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par COMPAGNIE DE BONNETAGE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 2 077 m² sur 17 RUE DES PINSONS. Déposé en été 2023, autorisé le 28 août 2023 par la commune de Le Russey. Implanté 17 RUE DES PINSONS, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par COMPAGNIE DE BONNETAGE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 2 077 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 9 204 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 077 m².

Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 17 RUE DES PINSONS, Le Russey (25210).

Références cadastrales : AH, 39.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMPAGNIE DE BONNETAGE (SIREN 978043925, SIRET 97804392500012, APE 41.10C, catégorie juridique 5202, localité Grigny (69520)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 077 m² · Variation nette totale : 2 077 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²528 m²0 m²0 m²0 m²528 m²528 m²
Industrie0 m²1 549 m²0 m²0 m²0 m²1 549 m²1 549 m²
Total0 m²2 077 m²0 m²0 m²0 m²2 077 m²2 077 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 528 m² créés; variation nette 528 m². Industrie : 1 549 m² créés; variation nette 1 549 m².

Données techniques principales

Destination principaleIndustrie
Surface créée2 077 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 077 m²
Superficie du terrain9 204 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Industrie
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 077 m²
Destination principaleIndustrie
Date d'autorisation2023/08/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 novembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 15 octobre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 9 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02551223R0018
  • Code commune INSEE : 25512 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 2 077 m²; la surface après travaux atteint 2 077 m². Le terrain couvre 9 204 m².

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