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Permis de construire à Le Russey (25210) - 373 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°02551223R0008 délivré le 2023/06/19 à Le Russey autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 1 682 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 373 m² sur Lieu-dit Les Monnots. Déposé au printemps 2023, autorisé le 19 juin 2023 par la commune de Le Russey. Implanté Lieu-dit Les Monnots, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Les Monnots.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 373 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 103 896 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 682 m².

Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les Monnots, Le Russey (25210).

Références cadastrales : C, 734, C, 737, C, 738.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Le Russey (25210).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 309 m² · Surface après travaux (totale) : 1 682 m² · Variation nette totale : 373 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole1 309 m²373 m²0 m²0 m²0 m²373 m²1 682 m²
Total1 309 m²373 m²0 m²0 m²0 m²373 m²1 682 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 373 m² créés; variation nette 373 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée373 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 682 m²
Superficie du terrain103 896 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 682 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2023/06/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 juin 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02551223R0008
  • Code commune INSEE : 25512 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 373 m²; la surface après travaux atteint 1 682 m². Le terrain couvre 103 896 m².

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