Permis de construire à Le Russey (25210) - 1 256 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2018
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02551217R0025 délivré le 2018/01/20 à Le Russey autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 534 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par GAEC DES JEANCHEVAUX, le projet de locaux autorise la construction de 1 256 m² sur 8. Déposé en hiver 2017, autorisé le 20 janvier 2018 par la commune de Le Russey. Implanté 8, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Les Jeanchevaux.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DES JEANCHEVAUX.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 256 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 9 300 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 278 m² d’habitation et 1 256 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 534 m².
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
GAEC DES JEANCHEVAUX (SIREN 494913403, SIRET 49491340300015, APE 01.50Z, catégorie juridique 6533, localité Le Russey (25210)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 278 m² · Surface après travaux (totale) : 1 534 m² · Variation nette totale : 1 256 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
278 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
278 m²
Agricole
0 m²
1 256 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 256 m²
1 256 m²
Total
278 m²
1 256 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 256 m²
1 534 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 1 256 m² créés; variation nette 1 256 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
1 256 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 534 m²
Superficie du terrain
9 300 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 534 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2018/01/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 avril 2018. L’achèvement a été déclaré le 31 janvier 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 1 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 janvier 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 1 256 m²; la surface après travaux atteint 1 534 m². Le terrain couvre 9 300 m².
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