Permis de construire à Le Russey (25210) - 60 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2017
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02551217R0014 délivré le 2017/09/28 à Le Russey autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 320 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 60 m² sur LES FOURNOTS DU BAS. Déposé en été 2017, autorisé le 28 septembre 2017 par la commune de Le Russey. Implanté LES FOURNOTS DU BAS, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 60 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 615 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 160 m² d’habitation et 2 160 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 320 m².
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Le Russey (25210).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 2 260 m² · Surface après travaux (totale) : 2 320 m² · Variation nette totale : 60 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
160 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
160 m²
Agricole
2 100 m²
60 m²
0 m²
0 m²
0 m²
60 m²
2 160 m²
Total
2 260 m²
60 m²
0 m²
0 m²
0 m²
60 m²
2 320 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 60 m² créés; variation nette 60 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
60 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 320 m²
Superficie du terrain
6 615 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 320 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2017/09/28
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 octobre 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 60 m²; la surface après travaux atteint 2 320 m². Le terrain couvre 6 615 m².
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