Permis de construire à Le Russey (25210) - 80 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02551215R0020 délivré le 2015/10/19 à Le Russey autorise une construction neuve pour un programme de 126 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI 3V, le programme résidentiel autorise la construction de 126 m² sur zone commerciale des ronde. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 19 octobre 2015 par la commune de Le Russey. Implanté zone commerciale des ronde, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI 3V.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 46 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 100 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 80 m² d’habitation et 46 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 126 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : zone commerciale des ronde, Le Russey (25210).
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 126 m² · Variation nette totale : 126 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
80 m²
0 m²
0 m²
0 m²
80 m²
80 m²
Artisanat
0 m²
46 m²
0 m²
0 m²
0 m²
46 m²
46 m²
Total
0 m²
126 m²
0 m²
0 m²
0 m²
126 m²
126 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 80 m² créés; variation nette 80 m². Artisanat : 46 m² créés; variation nette 46 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
126 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
126 m²
Superficie du terrain
1 100 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite126 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/10/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 novembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 1 août 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 27 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 octobre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 126 m²; la surface après travaux atteint 126 m². Le terrain couvre 1 100 m².
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