Permis de construire à Le Russey (25210) - 1 900 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02551214R0039 délivré le 2015/02/06 à Le Russey autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 900 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par EARL PERROT DANIEL ET ANNE, le projet de locaux autorise la construction de 1 900 m² sur RUE DES ETROITS. Déposé en hiver 2015, autorisé le 6 février 2015 par la commune de Le Russey. Implanté RUE DES ETROITS, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL PERROT DANIEL ET ANNE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 900 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 5 481 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 900 m².
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
EARL PERROT DANIEL ET ANNE (SIREN 330993965, SIRET 33099396500020, APE 01.11Z, catégorie juridique 6598, localité Le Russey (25210)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 900 m² · Variation nette totale : 1 900 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
0 m²
1 900 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 900 m²
1 900 m²
Total
0 m²
1 900 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 900 m²
1 900 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 1 900 m² créés; variation nette 1 900 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
1 900 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 900 m²
Superficie du terrain
5 481 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 900 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/02/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 février 2015. L’achèvement a été déclaré le 1 décembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 11 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 1 900 m²; la surface après travaux atteint 1 900 m². Le terrain couvre 5 481 m².
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