Permis de construire à Le Russey (25210) - 197 m² destination Commerce autorisé en 2013
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02551213R0020 délivré le 2013/10/25 à Le Russey autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 197 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet commercial autorise la construction de 197 m² sur ZONE COMMERCIALE LES RONDE. Déposé en été 2013, autorisé le 25 octobre 2013 par la commune de Le Russey. Implanté ZONE COMMERCIALE LES RONDE, à Le Russey (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de LES RONDEYS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 197 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 297 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 197 m².
Le Russey compte 2 501 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ZONE COMMERCIALE LES RONDE, Le Russey (25210).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Le Russey (25210).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 197 m² · Variation nette totale : 197 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Commerce
0 m²
143 m²
0 m²
0 m²
0 m²
143 m²
143 m²
Entrepôts
0 m²
54 m²
0 m²
0 m²
0 m²
54 m²
54 m²
Total
0 m²
197 m²
0 m²
0 m²
0 m²
197 m²
197 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Commerce : 143 m² créés; variation nette 143 m². Entrepôts : 54 m² créés; variation nette 54 m².
Données techniques principales
Destination principale
Commerce
Surface créée
197 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
197 m²
Superficie du terrain
1 297 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Commerce
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite197 m²
Destination principaleCommerce
Date d'autorisation2013/10/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 janvier 2014. L’achèvement a été déclaré le 6 octobre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 3 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 octobre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Le Russey (25210). Les travaux prévoient la création de 197 m²; la surface après travaux atteint 197 m². Le terrain couvre 1 297 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Russey (25210)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
2025 - 02551224R0020 - extension de surface sans transformation - 2 864 m² Exploitation agricole ou forestière
