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Permis de construire à Rurey (25290) - 102 m² destination Entrepôt autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02551116C0001 délivré le 2016/06/14 à Rurey autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 102 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par LA PIQUETTE - LODGE DE LA PIQUETTE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 102 m² sur chemi des Baraques. Déposé au printemps 2016, autorisé le 14 juin 2016 par la commune de Rurey. Implanté chemi des Baraques, à Rurey (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de La Piquette.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par LA PIQUETTE - LODGE DE LA PIQUETTE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 102 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 88 410 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 102 m².

Rurey compte 357 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemi des Baraques, Rurey (25290).

Références cadastrales : OB, 877, OB, 767, OB, 766.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA PIQUETTE - LODGE DE LA PIQUETTE (SIREN 413150855, SIRET 41315085500026, APE 55.10Z, catégorie juridique 5499, localité Rurey (25290)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 102 m² · Variation nette totale : 102 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Entrepôts	0 m²	102 m²	0 m²	0 m²	0 m²	102 m²	102 m²
Total	0 m²	102 m²	0 m²	0 m²	0 m²	102 m²	102 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 102 m² créés; variation nette 102 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	102 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	102 m²
Superficie du terrain	88 410 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite102 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2016/06/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 janvier 2017. L’achèvement a été déclaré le 28 février 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02551116C0001
Code commune INSEE : 25511 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Rurey (25290). Les travaux prévoient la création de 102 m²; la surface après travaux atteint 102 m². Le terrain couvre 88 410 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2020 - LIEU DIT LE FRETEUX - nouvelle construction - 3 357 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - A LA PIQUETTE - transformation sans extension ni diminution de surface - 220 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - LE BAS DE CHARNAY - nouvelle construction - 1 845 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - VC n_ 2 de rurey a Cademen - extension de surface sans transformation - 42 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - Chemin de Bessinias - nouvelle construction - 14 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2018 - LIEU DIT CERCLE BOUCHE - nouvelle construction - 230 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - COURTE PLANCHE - extension de surface sans transformation - 211 m² Entrepôt
2015 - Courte Planche - nouvelle construction - 795 m² Entrepôt

Voir toutes les autorisations à Rurey

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	25
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Doubs
Code de la commune du lieu des travaux	25511
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	02551116C0001
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-06-14
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-01-20
Date réelle d'achèvement des travaux	2017-02-28
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	55.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LA PIQUETTE - LODGE DE LA PIQUETTE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	413150855
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41315085500026
Code postal du demandeur	25290
Localité du demandeur	Rurey
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	chemi
Libellé de la voie du terrain	des Baraques
Lieu-dit du terrain	La Piquette
Localité du terrain	Rurey
Code postal du terrain	25290
sec_cadastre1	OB
num_cadastre1	877
sec_cadastre2	OB
num_cadastre2	767
sec_cadastre3	OB
num_cadastre3	766
Superficie du terrain	88410
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	102
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	102
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	102