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Permis de construire à Rueil-Malmaison (92500) - 338 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09206312C0093 délivré le 2013/02/08 à RUEIL-MALMAISON autorise une construction neuve pour un programme de 591 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI SJ AL PROD, le programme résidentiel autorise la construction de 591 m² sur 1 avenue ALBERT 1er. Déposé en hiver 2013, autorisé le 8 février 2013 par la commune de RUEIL-MALMAISON. Implanté 1 avenue ALBERT 1er, à Rueil-Malmaison (92500), dans le département d’Hauts-de-Seine, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI SJ AL PROD.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 253 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 354 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 210 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 338 m² d’habitation et 253 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 591 m².

RUEIL-MALMAISON compte 78 186 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 avenue ALBERT 1er, Rueil-Malmaison (92500).

Références cadastrales : AS, 317.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI SJ AL PROD (SIREN 750292344, SIRET 75029234400017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité RUEIL-MALMAISON (92500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 463 m² · Surface après travaux (totale) : 591 m² · Variation nette totale : 128 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation109 m²338 m²0 m²109 m²0 m²229 m²338 m²
Commerce215 m²52 m²0 m²215 m²0 m²-163 m²52 m²
Artisanat139 m²201 m²0 m²139 m²0 m²62 m²201 m²
Total463 m²591 m²0 m²463 m²0 m²128 m²591 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 338 m² créés, 109 m² démolis; variation nette 229 m². Commerce : 52 m² créés, 215 m² démolis; variation nette -163 m². Artisanat : 201 m² créés, 139 m² démolis; variation nette 62 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée591 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée109 m²
Surface après travaux (totale)591 m²
Superficie du terrain210 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite591 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/02/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 avril 2013. L’achèvement a été déclaré le 12 mai 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 17 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09206312C0093
  • Code commune INSEE : 92063 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Rueil-Malmaison (92500). Les travaux prévoient la création de 591 m² et des démolitions de 463 m²; la surface après travaux atteint 591 m². Le terrain couvre 210 m².

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