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Permis de construire à Rozerieulles - 865 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05760113Y0005 délivré le 2013/07/08 à ROZERIEULLES autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 065 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 865 m² sur Ferme Saint Hubert. Déposé au printemps 2013, autorisé le 8 juillet 2013 par la commune de ROZERIEULLES. Implanté Ferme Saint Hubert, à Rozerieulles, dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 865 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 97 753 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 065 m².

ROZERIEULLES compte 1 326 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Ferme Saint Hubert, Rozerieulles.

Références cadastrales : H, 25.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VERNEVILLE (57130).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 200 m² · Surface après travaux (totale) : 2 065 m² · Variation nette totale : 865 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole1 200 m²865 m²0 m²0 m²0 m²865 m²2 065 m²
Total1 200 m²865 m²0 m²0 m²0 m²865 m²2 065 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 865 m² créés; variation nette 865 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée865 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 065 m²
Superficie du terrain97 753 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 065 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2013/07/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05760113Y0005
  • Code commune INSEE : 57601 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Rozerieulles. Les travaux prévoient la création de 865 m²; la surface après travaux atteint 2 065 m². Le terrain couvre 97 753 m².

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