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Permis de construire à Rozelieures (54290) - 563 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°05446722L0001 délivré le 2023/01/02 à Rozelieures autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 1 995 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCEA MAISON DE LA MIRABELLE, le projet de locaux autorise la construction de 563 m² sur 16 RUE DU CAPITAINE DURAND. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 2 janvier 2023 par la commune de Rozelieures. Implanté 16 RUE DU CAPITAINE DURAND, à Rozelieures (54290), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCEA MAISON DE LA MIRABELLE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 563 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 995 m².

Rozelieures compte 186 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 16 RUE DU CAPITAINE DURAND, Rozelieures (54290).

Références cadastrales : E, 589.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCEA MAISON DE LA MIRABELLE (SIREN 438205809, SIRET 43820580900017, APE 01.24Z, catégorie juridique 6597, localité Rozelieures (54290)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 432 m² · Surface après travaux (totale) : 1 995 m² · Variation nette totale : 563 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole1 432 m²563 m²0 m²0 m²0 m²563 m²1 995 m²
Total1 432 m²563 m²0 m²0 m²0 m²563 m²1 995 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 563 m² créés; variation nette 563 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée563 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 995 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 995 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2023/01/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 mai 2023. L’achèvement a été déclaré le 6 septembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05446722L0001
  • Code commune INSEE : 54467 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Rozelieures (54290). Les travaux prévoient la création de 563 m²; la surface après travaux atteint 1 995 m². Le terrain couvre 0 m².

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