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Permis de construire à Royat (63130) - 987 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06330813G0006 délivré le 2013/09/23 à Royat autorise une construction neuve pour un programme de 1 076 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AUMOINE STEPHANE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 076 m² sur AV Anatole France. Déposé au printemps 2013, autorisé le 23 septembre 2013 par la commune de Royat. Implanté AV Anatole France, à Royat (63130), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne, dans le secteur de la Condamine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AUMOINE STEPHANE PROMOTION.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 89 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 840 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 987 m² d’habitation et 89 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 076 m².

Royat compte 4 403 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AV Anatole France, Royat (63130).

Références cadastrales : AI, 204.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AUMOINE STEPHANE PROMOTION (SIREN 493677066, SIRET 49367706600034, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Chamalieres (63400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 076 m² · Variation nette totale : 1 076 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²987 m²0 m²0 m²0 m²987 m²987 m²
Bureaux0 m²89 m²0 m²0 m²0 m²89 m²89 m²
Total0 m²1 076 m²0 m²0 m²0 m²1 076 m²1 076 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 987 m² créés; variation nette 987 m². Bureaux : 89 m² créés; variation nette 89 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 076 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 076 m²
Superficie du terrain1 840 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 076 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/09/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 septembre 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06330813G0006
  • Code commune INSEE : 63308 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Royat (63130). Les travaux prévoient la création de 1 076 m²; la surface après travaux atteint 1 076 m². Le terrain couvre 1 840 m².

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