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Permis de construire à Rouvres-La-Chetive (88170) - 467 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08840116V0011 délivré le 2016/12/12 à Rouvres-la-Chetive autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 175 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DE L'EPIS, le projet de locaux autorise la construction de 467 m² sur Lieu-dit Paquis du Bas. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 12 décembre 2016 par la commune de Rouvres-la-Chetive. Implanté Lieu-dit Paquis du Bas, à Rouvres-La-Chetive (88170), dans le département d’Vosges, en Lorraine, dans le secteur de Paquis du Bas.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DE L'EPIS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 467 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 175 m².

Rouvres-la-Chetive compte 452 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Paquis du Bas, Rouvres-La-Chetive (88170).

Références cadastrales : ZI, 85.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DE L'EPIS (SIREN 394761753, SIRET 39476175300034, APE 01.41Z, catégorie juridique 6598, localité Rouvres-la-Chetive (88170)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 708 m² · Surface après travaux (totale) : 1 175 m² · Variation nette totale : 467 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole708 m²467 m²0 m²0 m²0 m²467 m²1 175 m²
Total708 m²467 m²0 m²0 m²0 m²467 m²1 175 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 467 m² créés; variation nette 467 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée467 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 175 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 175 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/12/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 18 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08840116V0011
  • Code commune INSEE : 88401 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Rouvres-La-Chetive (88170). Les travaux prévoient la création de 467 m²; la surface après travaux atteint 1 175 m². Le terrain couvre 0 m².

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