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Vosges (88)
Rouvres-en-Xaintois
Détail PC 08840023V0001
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°08840023V0001 délivré le 2023/06/27 à Rouvres-en-Xaintois autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 4 603 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par EARL DES PIERRIERES, le projet de locaux autorise la construction de 1 618 m² sur 57 RUE Jeanne d Arc. Déposé au printemps 2023, autorisé le 27 juin 2023 par la commune de Rouvres-en-Xaintois. Implanté 57 RUE Jeanne d Arc, à Rouvres-En-Xaintois (88500), dans le département d’Vosges, en Lorraine, dans le secteur de Les champs du Menil.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DES PIERRIERES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 618 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 188 989 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 4 603 m².
Rouvres-en-Xaintois compte 265 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 57 RUE Jeanne d Arc, Rouvres-En-Xaintois (88500).
Références cadastrales : ZI, 29, ZE, 17.
Région : Lorraine • Département : Vosges .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage EARL DES PIERRIERES (SIREN 839142106, SIRET 83914210600013, APE 01.42Z, catégorie juridique 6598, localité Rouvres-en-Xaintois (88500)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 985 m² · Surface après travaux (totale) : 4 603 m² · Variation nette totale : 1 618 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 2 985 m² 1 618 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 618 m² 4 603 m² Total 2 985 m² 1 618 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 618 m² 4 603 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 1 618 m² créés; variation nette 1 618 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 1 618 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 603 m² Superficie du terrain 188 989 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 603 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2023/06/27
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08840023V0001 Code commune INSEE : 88400 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Rouvres-En-Xaintois (88500). Les travaux prévoient la création de 1 618 m²; la surface après travaux atteint 4 603 m². Le terrain couvre 188 989 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vosges
Code de la commune du lieu des travaux
88400
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08840023V0001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-06-27
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.42Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
EARL DES PIERRIERES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
839142106
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
83914210600013
Code postal du demandeur
88500
Localité du demandeur
Rouvres-en-Xaintois
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
57
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
Jeanne d Arc
Lieu-dit du terrain
Les champs du Menil
Localité du terrain
Rouvres-en-Xaintois
Code postal du terrain
88500
sec_cadastre1
ZI
num_cadastre1
29
sec_cadastre2
ZE
num_cadastre2
17
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
188989
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2985
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1618
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
2985
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
1618
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
4603
Tableau des données brutes de l'autorisation.
