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Grand Est
Moselle (57)
Roussy-le-Village
Détail PC 05760020N0020
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°05760020N0020 délivré le 2021/03/03 à ROUSSY LE VILLAGE autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 6 351 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par GAEC DE L'ECOLE, le projet de locaux autorise la construction de 1 176 m² sur 66 Grand Rue. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 3 mars 2021 par la commune de ROUSSY LE VILLAGE. Implanté 66 Grand Rue, à Roussy Le Village (57330), dans le département d’Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DE L'ECOLE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 176 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 37 790 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 175 m² d’habitation et 6 176 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 351 m².
ROUSSY LE VILLAGE compte 1 526 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 66 Grand Rue, Roussy Le Village (57330).
Références cadastrales : 41, 208, 41, 209, 43, 152.
Région : Lorraine • Département : Moselle .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GAEC DE L'ECOLE (SIREN 449173335, SIRET 44917333500018, APE 01.50Z, catégorie juridique 6533, localité ROUSSY LE VILLAGE (57330)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 5 175 m² · Surface après travaux (totale) : 6 351 m² · Variation nette totale : 1 176 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² Agricole 5 000 m² 1 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 176 m² 6 176 m² Total 5 175 m² 1 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 176 m² 6 351 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 1 176 m² créés; variation nette 1 176 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 1 176 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 6 351 m² Superficie du terrain 37 790 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 6 351 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2021/03/03
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05760020N0020 Code commune INSEE : 57600 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Roussy Le Village (57330). Les travaux prévoient la création de 1 176 m²; la surface après travaux atteint 6 351 m². Le terrain couvre 37 790 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Moselle
Code de la commune du lieu des travaux
57600
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05760020N0020
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-03-03
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.50Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GAEC DE L'ECOLE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
449173335
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44917333500018
Code postal du demandeur
57330
Localité du demandeur
ROUSSY LE VILLAGE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
66
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Grand Rue
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ROUSSY LE VILLAGE
Code postal du terrain
57330
sec_cadastre1
41
num_cadastre1
208
sec_cadastre2
41
num_cadastre2
209
sec_cadastre3
43
num_cadastre3
152
Superficie du terrain
37790
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
175
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
5000
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1176
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
5000
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
1176
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
6351
Tableau des données brutes de l'autorisation.
