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Occitanie
Gard (30)
Rousson
Détail PC 03022314A0016
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: non
Le permis n°03022314A0016 délivré le 2014/06/26 à Rousson autorise une extension de surface pour un projet industriel et logistique de 1 618 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SIMPA, le projet industriel et logistique autorise la construction de 506 m² sur Lieu-dit LES PRES DE TROUILLAS. Déposé au printemps 2014, autorisé le 26 juin 2014 par la commune de Rousson. Implanté Lieu-dit LES PRES DE TROUILLAS, à Rousson (30340), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de LES PRES DE TROUILLAS.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SIMPA.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 506 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 833 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 618 m².
Rousson compte 4 359 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit LES PRES DE TROUILLAS, Rousson (30340).
Références cadastrales : BR, 80.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SIMPA (SIREN 492980974, SIRET 49298097400017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Rousson (30340)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 112 m² · Surface après travaux (totale) : 1 618 m² · Variation nette totale : 506 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² Entrepôts 1 026 m² 506 m² 0 m² 0 m² 0 m² 506 m² 1 532 m² Total 1 112 m² 506 m² 0 m² 0 m² 0 m² 506 m² 1 618 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 506 m² créés; variation nette 506 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 506 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 618 m² Superficie du terrain 6 833 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 618 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2014/06/26
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 juillet 2014.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03022314A0016 Code commune INSEE : 30223 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juin 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Rousson (30340). Les travaux prévoient la création de 506 m²; la surface après travaux atteint 1 618 m². Le terrain couvre 6 833 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
30
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gard
Code de la commune du lieu des travaux
30223
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03022314A0016
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-06-26
Date réelle d'ouverture de chantier
2014-07-21
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2014-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SIMPA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
492980974
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
49298097400017
Code postal du demandeur
30340
Localité du demandeur
Rousson
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
LES PRES DE TROUILLAS
Localité du terrain
Rousson
Code postal du terrain
30340
sec_cadastre1
BR
num_cadastre1
80
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
6833
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1112
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
506
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
86
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
1026
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
506
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1618
Tableau des données brutes de l'autorisation.
