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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Roussillon
Détail PC 0383442210031
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0383442210031 délivré le 2023/04/03 à ROUSSILLON autorise une construction neuve pour un programme de 5 698 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par FERNAND LEGER, le programme résidentiel autorise la construction de 5 698 m² sur 12 RUE FERNAND LEGER. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 3 avril 2023 par la commune de ROUSSILLON. Implanté 12 RUE FERNAND LEGER, à Roussillon (38150), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FERNAND LEGER.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 458 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 5 719 m². L’ampleur des démolitions est importante. Le terrain d’assiette couvre 5 688 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 5 240 m² d’habitation et 458 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 698 m².
ROUSSILLON compte 8 589 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 12 RUE FERNAND LEGER, Roussillon (38150).
Références cadastrales : BD, 277, BD, 278, BD, 420.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage FERNAND LEGER (SIREN 920701240, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité LYON 09 (69009)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 5 719 m² · Surface après travaux (totale) : 5 698 m² · Variation nette totale : -21 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 5 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 240 m² 5 240 m² Services publics / intérêt collectif 5 719 m² 458 m² 0 m² 5 719 m² 0 m² -5 261 m² 458 m² Total 5 719 m² 5 698 m² 0 m² 5 719 m² 0 m² -21 m² 5 698 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 5 240 m² créés; variation nette 5 240 m². Services publics / intérêt collectif : 458 m² créés, 5 719 m² démolis; variation nette -5 261 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 5 698 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 5 698 m² Superficie du terrain 5 688 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 5 698 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/04/03
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 juillet 2023.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0383442210031 Code commune INSEE : 38344 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 3 avril 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Roussillon (38150). Les travaux prévoient la création de 5 698 m² et des démolitions de 5 719 m²; la surface après travaux atteint 5 698 m². Le terrain couvre 5 688 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38344
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0383442210031
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-04-03
Date réelle d'ouverture de chantier
2023-07-24
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2023-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
FERNAND LEGER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
920701240
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
69009
Localité du demandeur
LYON 09
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
12
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE FERNAND LEGER
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ROUSSILLON
Code postal du terrain
38150
sec_cadastre1
BD
num_cadastre1
277
sec_cadastre2
BD
num_cadastre2
278
sec_cadastre3
BD
num_cadastre3
420
Superficie du terrain
5688
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
5240
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
5719
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
458
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
5719
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
5719
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
458
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
5719
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
4
SURF_CONSTRUCTION
5698
Tableau des données brutes de l'autorisation.
