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Permis de construire à Les Rousses (39220) - 2 600 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03947016J0030 délivré le 2017/04/28 à Les Rousses autorise une construction neuve pour un programme de 2 646 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par JUMP IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 2 646 m² sur RUE DE LA FRONTIERE DU MONT FI. Déposé en hiver 2017, autorisé le 28 avril 2017 par la commune de Les Rousses. Implanté RUE DE LA FRONTIERE DU MONT FI, à Les Rousses (39220), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de LA CURE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par JUMP IMMOBILIER.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 46 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 751 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 600 m² d’habitation et 46 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 646 m².

Les Rousses compte 3 683 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA FRONTIERE DU MONT FI, Les Rousses (39220).

Références cadastrales : AE, 146, AE, 173.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JUMP IMMOBILIER (SIREN 807626700, SIRET 80762670000015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Suresnes (92150)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 646 m² · Variation nette totale : 2 646 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 600 m²0 m²0 m²0 m²2 600 m²2 600 m²
Hébergement0 m²46 m²0 m²0 m²0 m²46 m²46 m²
Total0 m²2 646 m²0 m²0 m²0 m²2 646 m²2 646 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 600 m² créés; variation nette 2 600 m². Hébergement : 46 m² créés; variation nette 46 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée2 646 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 646 m²
Superficie du terrain3 751 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 646 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/04/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03947016J0030
  • Code commune INSEE : 39470 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Les Rousses (39220). Les travaux prévoient la création de 2 646 m²; la surface après travaux atteint 2 646 m². Le terrain couvre 3 751 m².

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