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Autorisation d’urbanisme PC n°03947013M0015 à Les Rousses (39220) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03947013M0015). Le projet est situé au RTE Blanche à Les Rousses (39220). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 21 février 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 février 2014, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 375 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 5 192 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 375 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RTE Blanche, Les Rousses (39220).

Références cadastrales : AD, 14, AD, 15, AD, 393.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIERE CHANTIN (SIREN 490068897, SIRET 49006889700019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Chassal (39360)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 375 m² · Variation nette totale : 375 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 223 m²0 m²0 m²0 m²5 223 m²5 223 m²
Commerce0 m²375 m²0 m²0 m²0 m²375 m²375 m²
Total0 m²375 m²0 m²0 m²0 m²375 m²375 m²
Autres / non ventilés0 m²-375 m²0 m²0 m²0 m²-375 m²-375 m²
Total0 m²375 m²0 m²0 m²0 m²375 m²375 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 5 223 m² créés; variation nette 5 223 m². Commerce : 375 m² créés; variation nette 375 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée375 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)375 m²
Superficie du terrain5 192 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite375 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/02/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 décembre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03947013M0015
  • Code commune INSEE : 39470 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Les Rousses (39220). Les principaux éléments portent sur 375 m², 0 m² et parcelle de 5 192 m².