← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Rouret

Autorisation d’urbanisme PC n°00611216T0017 à LE ROURET (06650) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00611216T0017). Le projet est situé au RD7 (route d'opio) / chemi à LE ROURET (06650). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 17 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 février 2017, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 400 m². Les démolitions représentent 330 m². Le terrain d’assiette couvre 4 072 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 400 m².

Localisation du projet

Adresse : RD7 (route d'opio) / chemi, LE ROURET (06650).

Références cadastrales : 0C, 2700, 0C, 2577, 0C, 2584.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOGIS FAMILIAL SOC D'HLM (SIREN 969802321, APE 68.20A, catégorie juridique 5646, localité Nice cedex 1 (06046)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 400 m² · Variation nette totale : 350 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation330 m²1 859 m²0 m²330 m²0 m²1 529 m²1 859 m²
Bureaux0 m²56 m²0 m²0 m²0 m²56 m²56 m²
Commerce50 m²241 m²0 m²50 m²0 m²191 m²241 m²
Entrepôts0 m²103 m²0 m²0 m²0 m²103 m²103 m²
Total50 m²400 m²0 m²50 m²0 m²350 m²400 m²
Autres / non ventilés-50 m²-400 m²0 m²-50 m²0 m²-350 m²-400 m²
Total50 m²400 m²0 m²50 m²0 m²350 m²400 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 859 m² créés, 330 m² démolis; variation nette 1 529 m². Bureaux : 56 m² créés; variation nette 56 m². Commerce : 241 m² créés, 50 m² démolis; variation nette 191 m². Entrepôts : 103 m² créés; variation nette 103 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée400 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée330 m²
Surface après travaux (totale)400 m²
Superficie du terrain4 072 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite400 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/02/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00611216T0017
  • Code commune INSEE : 06112 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE ROURET (06650). Les principaux éléments portent sur 400 m², 0 m² et parcelle de 4 072 m².