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Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 2 926 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09306421B0039 délivré le 2022/02/18 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 3 181 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 3 181 m² sur 1-3 Avenu DE LA REPUBLIQUE. Déposé en été 2021, autorisé le 18 février 2022 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 1-3 Avenu DE LA REPUBLIQUE, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France, dans le secteur de 4-6 rue Marie Betr mieux.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 255 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 133 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 779 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 926 m² d’habitation et 255 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 181 m².

ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1-3 Avenu DE LA REPUBLIQUE, Rosny-Sous-Bois (93110).

Références cadastrales : AE, 1, AE, 2, AE, 3.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BOULOGNE BILLANCOURT (92100).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 930 m² · Surface après travaux (totale) : 3 181 m² · Variation nette totale : 2 251 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation797 m²2 926 m²0 m²797 m²0 m²2 129 m²2 926 m²
Commerce133 m²255 m²0 m²133 m²0 m²122 m²255 m²
Total930 m²3 181 m²0 m²930 m²0 m²2 251 m²3 181 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 926 m² créés, 797 m² démolis; variation nette 2 129 m². Commerce : 255 m² créés, 133 m² démolis; variation nette 122 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée3 181 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée797 m²
Surface après travaux (totale)3 181 m²
Superficie du terrain779 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 181 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2022/02/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 décembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306421B0039
  • Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 3 181 m² et des démolitions de 930 m²; la surface après travaux atteint 3 181 m². Le terrain couvre 779 m².

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