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Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 9 688 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09306418B0052 délivré le 2019/09/11 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 14 810 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 14 810 m² sur 164 boule Gabriel Peri. Déposé en hiver 2018, autorisé le 11 septembre 2019 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 164 boule Gabriel Peri, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France, dans le secteur de lot B2A de la ZAC Coteaux Beauclair.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 5 122 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 6 638 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 9 688 m² d’habitation et 5 122 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 14 810 m².

ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 164 boule Gabriel Peri, Rosny-Sous-Bois (93110).

Références cadastrales : P, 16, P, 17, P, 18.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CHEVILLY-LARUE (94550).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 14 810 m² · Variation nette totale : 14 810 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²9 688 m²0 m²0 m²0 m²9 688 m²9 688 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²5 122 m²0 m²0 m²0 m²5 122 m²5 122 m²
Total0 m²14 810 m²0 m²0 m²0 m²14 810 m²14 810 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 9 688 m² créés; variation nette 9 688 m². Services publics / intérêt collectif : 5 122 m² créés; variation nette 5 122 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée14 810 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)14 810 m²
Superficie du terrain6 638 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite14 810 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2019/09/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 décembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 17 octobre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 34 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306418B0052
  • Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 14 810 m²; la surface après travaux atteint 14 810 m². Le terrain couvre 6 638 m².

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