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Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 3 159 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09306416B0030 délivré le 2016/07/13 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 3 349 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 3 349 m² sur 17-19 du General de Gaulle. Déposé au printemps 2016, autorisé le 13 juillet 2016 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 17-19 du General de Gaulle, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France, dans le secteur de 7 rue Guichard.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 190 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 011 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 3 159 m² d’habitation et 190 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 349 m².

ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 17-19 du General de Gaulle, Rosny-Sous-Bois (93110).

Références cadastrales : AG, 104, AG, 105.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ROSNY SOUS BOIS (93110).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 349 m² · Variation nette totale : 3 349 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 159 m²0 m²0 m²0 m²3 159 m²3 159 m²
Commerce0 m²190 m²0 m²0 m²0 m²190 m²190 m²
Total0 m²3 349 m²0 m²0 m²0 m²3 349 m²3 349 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 3 159 m² créés; variation nette 3 159 m². Commerce : 190 m² créés; variation nette 190 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée3 349 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 349 m²
Superficie du terrain1 011 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 349 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/07/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 1 février 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 18 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306416B0030
  • Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 3 349 m²; la surface après travaux atteint 3 349 m². Le terrain couvre 1 011 m².

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