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Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 249 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09306416B0025 délivré le 2016/06/16 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 358 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 358 m² sur 65 Rue PHILIPPE LEBON. Déposé au printemps 2016, autorisé le 16 juin 2016 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 65 Rue PHILIPPE LEBON, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 109 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 661 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 249 m² d’habitation et 109 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 358 m².

ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 65 Rue PHILIPPE LEBON, Rosny-Sous-Bois (93110).

Références cadastrales : BK, 7, BK, 8.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Nogent sur Marne (94130).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 76 m² · Surface après travaux (totale) : 358 m² · Variation nette totale : 282 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation76 m²249 m²0 m²76 m²0 m²173 m²249 m²
Bureaux0 m²109 m²0 m²0 m²0 m²109 m²109 m²
Total76 m²358 m²0 m²76 m²0 m²282 m²358 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 249 m² créés, 76 m² démolis; variation nette 173 m². Bureaux : 109 m² créés; variation nette 109 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée358 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée76 m²
Surface après travaux (totale)358 m²
Superficie du terrain661 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite358 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/06/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 mars 2018. L’achèvement a été déclaré le 9 juillet 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306416B0025
  • Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 358 m² et des démolitions de 76 m²; la surface après travaux atteint 358 m². Le terrain couvre 661 m².

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