← Retour à la liste des autorisations sur la commune Rosny-sous-Bois

Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 882 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09306415B0046 délivré le 2016/02/11 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 1 032 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 957 m² sur 1 Rue VICTOR HUGO. Déposé en hiver 2015, autorisé le 11 février 2016 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 1 Rue VICTOR HUGO, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 75 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 243 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 882 m² d’habitation et 150 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 032 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.

ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 Rue VICTOR HUGO, Rosny-Sous-Bois (93110).

Références cadastrales : AE, 138.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ROSNY SOUS BOIS (93110).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 75 m² · Surface après travaux (totale) : 1 032 m² · Variation nette totale : 957 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²882 m²0 m²0 m²0 m²882 m²882 m²
Commerce75 m²75 m²0 m²0 m²0 m²75 m²150 m²
Total75 m²957 m²0 m²0 m²0 m²957 m²1 032 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 882 m² créés; variation nette 882 m². Commerce : 75 m² créés; variation nette 75 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée957 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 032 m²
Superficie du terrain243 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 032 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/02/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 août 2017. L’achèvement a été déclaré le 13 décembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 27 mois 26 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306415B0046
  • Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 957 m²; la surface après travaux atteint 1 032 m². Le terrain couvre 243 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Rosny-sous-Bois (93110)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Rosny-sous-Bois