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Aube (10)
Rosières-près-Troyes
Détail PC 0103252300018
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0103252300018 délivré le 2023/12/07 à ROSIERES-PRES-TROYES autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 622 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS MOLECULAR IMAGING FRANCE SAS, le projet industriel et logistique autorise la construction de 108 m² sur 14 rue Gustave Eiffel. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 7 décembre 2023 par la commune de ROSIERES-PRES-TROYES. Implanté 14 rue Gustave Eiffel, à Rosieres-Pres-Troyes (10430), dans le département d’Aube, en Champagne-Ardenne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS MOLECULAR IMAGING FRANCE SAS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 108 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 643 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 622 m².
ROSIERES-PRES-TROYES compte 4 749 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 14 rue Gustave Eiffel, Rosieres-Pres-Troyes (10430).
Références cadastrales : AO, 7, AO, 8.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Aube .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS MOLECULAR IMAGING FRANCE SAS (SIREN 908093040, SIRET 90809304000016, APE 21.20Z, catégorie juridique 5710, localité Rosieres (10430)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 514 m² · Surface après travaux (totale) : 622 m² · Variation nette totale : 108 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 514 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 514 m² Industrie 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m² Total 514 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 622 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 108 m² créés; variation nette 108 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 108 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 622 m² Superficie du terrain 4 643 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 622 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2023/12/07
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0103252300018 Code commune INSEE : 10325 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 7 décembre 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Rosieres-Pres-Troyes (10430). Les travaux prévoient la création de 108 m²; la surface après travaux atteint 622 m². Le terrain couvre 4 643 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
21
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Champagne-Ardenne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
10
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Aube
Code de la commune du lieu des travaux
10325
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0103252300018
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-12-07
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
21.20Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS MOLECULAR IMAGING FRANCE SAS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
908093040
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
90809304000016
Code postal du demandeur
10430
Localité du demandeur
Rosieres
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
14
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
rue Gustave Eiffel
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ROSIERES-PRES-TROYES
Code postal du terrain
10430
sec_cadastre1
AO
num_cadastre1
7
sec_cadastre2
AO
num_cadastre2
8
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
4643
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
514
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
108
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
514
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
108
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
622
Tableau des données brutes de l'autorisation.
