Permis de construire à Rosieres-Sur-Barbeche (25190) - 839 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02550314R0001 délivré le 2014/09/12 à Rosieres-sur-Barbeche autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 485 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 839 m² sur Lieu-dit LE POMMEROT. Déposé au printemps 2014, autorisé le 12 septembre 2014 par la commune de Rosieres-sur-Barbeche. Implanté Lieu-dit LE POMMEROT, à Rosieres-Sur-Barbeche (25190), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de LE POMMEROT.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 839 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 53 521 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 485 m².
Rosieres-sur-Barbeche compte 112 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LE POMMEROT, Rosieres-Sur-Barbeche (25190).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Rosieres-sur-Barbeche (25190).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 646 m² · Surface après travaux (totale) : 1 485 m² · Variation nette totale : 839 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
646 m²
839 m²
0 m²
0 m²
0 m²
839 m²
1 485 m²
Total
646 m²
839 m²
0 m²
0 m²
0 m²
839 m²
1 485 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 839 m² créés; variation nette 839 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
839 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 485 m²
Superficie du terrain
53 521 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 485 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/09/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 janvier 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Rosieres-Sur-Barbeche (25190). Les travaux prévoient la création de 839 m²; la surface après travaux atteint 1 485 m². Le terrain couvre 53 521 m².
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