Permis de construire à Rosey (70000) - 2 112 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07045220C0001 délivré le 2020/08/05 à Rosey autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 112 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 2 112 m² sur Lieu-dit Noyer Verguere. Déposé en été 2020, autorisé le 5 août 2020 par la commune de Rosey. Implanté Lieu-dit Noyer Verguere, à Rosey (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de Noyer Verguere.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 112 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 8 501 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 112 m².
Rosey compte 254 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Baignes (70000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 112 m² · Variation nette totale : 2 112 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
0 m²
2 112 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 112 m²
2 112 m²
Total
0 m²
2 112 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 112 m²
2 112 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 2 112 m² créés; variation nette 2 112 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
2 112 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 112 m²
Superficie du terrain
8 501 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 112 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2020/08/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 juin 2022. L’achèvement a été déclaré le 30 mars 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 août 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Rosey (70000). Les travaux prévoient la création de 2 112 m²; la surface après travaux atteint 2 112 m². Le terrain couvre 8 501 m².
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