Permis de construire à Rosans (05150) - 288 m² destination Artisanat autorisé en 2016
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00512616H0001 délivré le 2016/03/17 à Rosans autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 2 446 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par MONASTERE NOTRE DAME DE MISERICORDE, le projet de locaux autorise la construction de 288 m² sur Lieu-dit Val Baudon. Déposé en hiver 2016, autorisé le 17 mars 2016 par la commune de Rosans. Implanté Lieu-dit Val Baudon, à Rosans (05150), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Val Baudon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par MONASTERE NOTRE DAME DE MISERICORDE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 288 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 78 075 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 158 m² d’habitation et 288 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 446 m².
Rosans compte 480 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
MONASTERE NOTRE DAME DE MISERICORDE (SIREN 498012061, SIRET 49801206100012, APE 94.91Z, catégorie juridique 9240, localité Rosans (05150)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 2 158 m² · Surface après travaux (totale) : 2 446 m² · Variation nette totale : 288 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
2 158 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 158 m²
Artisanat
0 m²
288 m²
0 m²
0 m²
0 m²
288 m²
288 m²
Total
2 158 m²
288 m²
0 m²
0 m²
0 m²
288 m²
2 446 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Artisanat : 288 m² créés; variation nette 288 m².
Données techniques principales
Destination principale
Artisanat
Surface créée
288 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 446 m²
Superficie du terrain
78 075 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Artisanat
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 446 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2016/03/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juin 2016. L’achèvement a été déclaré le 31 mars 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 25 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mars 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Rosans (05150). Les travaux prévoient la création de 288 m²; la surface après travaux atteint 2 446 m². Le terrain couvre 78 075 m².
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