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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-Maritimes (06)
La Roquette-sur-Siagne
Détail PC 00610820D0019
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°00610820D0019 délivré le 2020/10/02 à LA ROQUETTE SUR SIAGNE autorise une construction neuve pour un programme de 3 515 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par HORIZON VILLAGE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 515 m² sur 29 Chemi des Cassiers. Déposé en été 2020, autorisé le 2 octobre 2020 par la commune de LA ROQUETTE SUR SIAGNE. Implanté 29 Chemi des Cassiers, à La Roquette Sur Siagne (06550), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HORIZON VILLAGE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 406 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 031 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 3 109 m² d’habitation et 406 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 515 m².
LA ROQUETTE SUR SIAGNE compte 5 436 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 29 Chemi des Cassiers, La Roquette Sur Siagne (06550).
Références cadastrales : AH, 377, AH, 376, AH, 375.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage HORIZON VILLAGE (SIREN 919544783, SIRET 91954478300013, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, localité NICE (06000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 370 m² · Surface après travaux (totale) : 3 515 m² · Variation nette totale : 3 145 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 370 m² 3 109 m² 0 m² 370 m² 0 m² 2 739 m² 3 109 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 406 m² 0 m² 0 m² 0 m² 406 m² 406 m² Total 370 m² 3 515 m² 0 m² 370 m² 0 m² 3 145 m² 3 515 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 3 109 m² créés, 370 m² démolis; variation nette 2 739 m². Services publics / intérêt collectif : 406 m² créés; variation nette 406 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 3 515 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 370 m² Surface après travaux (totale) 3 515 m² Superficie du terrain 4 031 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 515 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2020/10/02
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00610820D0019 Code commune INSEE : 06108 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à La Roquette Sur Siagne (06550). Les travaux prévoient la création de 3 515 m² et des démolitions de 370 m²; la surface après travaux atteint 3 515 m². Le terrain couvre 4 031 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
06
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Alpes-Maritimes
Code de la commune du lieu des travaux
06108
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00610820D0019
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-10-02
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
HORIZON VILLAGE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
919544783
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
91954478300013
Code postal du demandeur
06000
Localité du demandeur
NICE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
29
Type de voie du terrain
Chemi
Libellé de la voie du terrain
des Cassiers
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
LA ROQUETTE SUR SIAGNE
Code postal du terrain
06550
sec_cadastre1
AH
num_cadastre1
377
sec_cadastre2
AH
num_cadastre2
376
sec_cadastre3
AH
num_cadastre3
375
Superficie du terrain
4031
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
370
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
3109
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
370
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
406
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
406
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
3
SURF_CONSTRUCTION
3515
Tableau des données brutes de l'autorisation.
