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Permis de construire à Roques (31120) - 136 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03145815Z0004 délivré le 2015/08/18 à Roques autorise une construction neuve pour un programme de 271 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES CONTEMPORAINES, le programme résidentiel autorise la construction de 271 m² sur 10bis AV VINCENT AURIOL. Déposé au printemps 2015, autorisé le 18 août 2015 par la commune de Roques. Implanté 10bis AV VINCENT AURIOL, à Roques (31120), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES CONTEMPORAINES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 135 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 666 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 136 m² d’habitation et 135 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 271 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

Roques compte 5 115 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 10bis AV VINCENT AURIOL, Roques (31120).

Références cadastrales : AD, 246.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES CONTEMPORAINES (SIREN 501984728, SIRET 50198472800011, APE 41.10D, catégorie juridique 5499, localité Roques (31120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 271 m² · Variation nette totale : 271 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²136 m²0 m²0 m²0 m²136 m²136 m²
Bureaux0 m²135 m²0 m²0 m²0 m²135 m²135 m²
Total0 m²271 m²0 m²0 m²0 m²271 m²271 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 136 m² créés; variation nette 136 m². Bureaux : 135 m² créés; variation nette 135 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée271 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)271 m²
Superficie du terrain666 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite271 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/08/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 janvier 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03145815Z0004
  • Code commune INSEE : 31458 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Roques (31120). Les travaux prévoient la création de 271 m²; la surface après travaux atteint 271 m². Le terrain couvre 666 m².

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