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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-Maritimes (06)
Roquefort-les-Pins
Détail PC 00610519T0057
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°00610519T0057 délivré le 2020/01/31 à ROQUEFORT LES PINS autorise une construction neuve pour un programme de 10 987 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SNC ROQUEFORT LES PINS - CENTRE VILLAGE, le programme résidentiel autorise la construction de 10 987 m² sur RD 2085. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 31 janvier 2020 par la commune de ROQUEFORT LES PINS. Implanté RD 2085, à Roquefort Les Pins (06330), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Le plan.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC ROQUEFORT LES PINS - CENTRE VILLAGE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 2 518 m². L’ampleur des créations est importante. Les démolitions représentent 87 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 17 832 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 8 469 m² d’habitation et 2 518 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 10 987 m².
ROQUEFORT LES PINS compte 7 276 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SNC ROQUEFORT LES PINS - CENTRE VILLAGE (SIREN 841475965, SIRET 84147596500015, APE 41.10D, catégorie juridique 5202, localité Sophia Antipolis cedex (06903)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 229 m² · Surface après travaux (totale) : 10 987 m² · Variation nette totale : 10 758 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 142 m² 8 469 m² 0 m² 142 m² 0 m² 8 327 m² 8 469 m² Bureaux 87 m² 0 m² 0 m² 87 m² 0 m² -87 m² 0 m² Commerce 0 m² 2 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 167 m² 2 167 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 351 m² 0 m² 0 m² 0 m² 351 m² 351 m² Total 229 m² 10 987 m² 0 m² 229 m² 0 m² 10 758 m² 10 987 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 8 469 m² créés, 142 m² démolis; variation nette 8 327 m². Bureaux : 87 m² démolis; variation nette -87 m². Commerce : 2 167 m² créés; variation nette 2 167 m². Services publics / intérêt collectif : 351 m² créés; variation nette 351 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 10 987 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 142 m² Surface après travaux (totale) 10 987 m² Superficie du terrain 17 832 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 10 987 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2020/01/31
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00610519T0057 Code commune INSEE : 06105 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Roquefort Les Pins (06330). Les travaux prévoient la création de 10 987 m² et des démolitions de 229 m²; la surface après travaux atteint 10 987 m². Le terrain couvre 17 832 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
06
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Alpes-Maritimes
Code de la commune du lieu des travaux
06105
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00610519T0057
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-01-31
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SNC ROQUEFORT LES PINS - CENTRE VILLAGE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
841475965
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
84147596500015
Code postal du demandeur
06903
Localité du demandeur
Sophia Antipolis cedex
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RD 2085
Lieu-dit du terrain
Le plan
Localité du terrain
ROQUEFORT LES PINS
Code postal du terrain
06330
sec_cadastre1
CM
num_cadastre1
3
sec_cadastre2
CM
num_cadastre2
4
sec_cadastre3
CM
num_cadastre3
5
Superficie du terrain
17832
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
142
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
8469
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
142
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
87
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2518
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
87
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
87
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
87
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
2167
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
351
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
6
SURF_CONSTRUCTION
10987
Tableau des données brutes de l'autorisation.
