Permis de construire à Romans (01400) - 137 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00132822V0010 délivré le 2022/04/14 à ROMANS autorise une construction neuve pour un programme de 274 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 274 m² sur lot 2 lotissement Comtesse de Do. Déposé au printemps 2022, autorisé le 14 avril 2022 par la commune de ROMANS. Implanté lot 2 lotissement Comtesse de Do, à Romans (01400), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 137 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 815 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 137 m² d’habitation et 137 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 274 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
ROMANS compte 617 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : lot 2 lotissement Comtesse de Do, Romans (01400).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Villars-les-Dombes (01330).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 274 m² · Variation nette totale : 274 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
137 m²
0 m²
0 m²
0 m²
137 m²
137 m²
Agricole
0 m²
137 m²
0 m²
0 m²
0 m²
137 m²
137 m²
Total
0 m²
274 m²
0 m²
0 m²
0 m²
274 m²
274 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 137 m² créés; variation nette 137 m². Agricole : 137 m² créés; variation nette 137 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
274 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
274 m²
Superficie du terrain
815 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite274 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2022/04/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 septembre 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Romans (01400). Les travaux prévoient la création de 274 m²; la surface après travaux atteint 274 m². Le terrain couvre 815 m².
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