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Permis de construire à Rogny-Les-Sept- Cluses (89220) - 853 m² destination Entrepôt autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08932415U0001 délivré le 2015/08/17 à Rogny-les-Sept- cluses autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 853 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOC BOURGUIGNONNE PLOMBERIE INDUSTRIELLE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 853 m² sur Lieu-dit Les cinq Arpents. Déposé en été 2015, autorisé le 17 août 2015 par la commune de Rogny-les-Sept- cluses. Implanté Lieu-dit Les cinq Arpents, à Rogny-Les-Sept- Cluses (89220), dans le département d’Yonne, en Bourgogne, dans le secteur de Les cinq Arpents.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SOC BOURGUIGNONNE PLOMBERIE INDUSTRIELLE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 853 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 14 349 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 853 m².

Rogny-les-Sept- cluses compte 685 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les cinq Arpents, Rogny-Les-Sept- Cluses (89220).

Références cadastrales : F, 44, F, 265.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOC BOURGUIGNONNE PLOMBERIE INDUSTRIELLE (SIREN 507350098, SIRET 50735009800012, APE 33.20A, catégorie juridique 5710, localité Rogny-les-Sept- cluses (89220)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 853 m² · Variation nette totale : 853 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Entrepôts	0 m²	853 m²	0 m²	0 m²	0 m²	853 m²	853 m²
Total	0 m²	853 m²	0 m²	0 m²	0 m²	853 m²	853 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 853 m² créés; variation nette 853 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	853 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	853 m²
Superficie du terrain	14 349 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite853 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2015/08/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08932415U0001
Code commune INSEE : 89324 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 août 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Rogny-Les-Sept- Cluses (89220). Les travaux prévoient la création de 853 m²; la surface après travaux atteint 853 m². Le terrain couvre 14 349 m².

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2025 - 08932424I0006 - extension de surface sans transformation - 1 633 m² Exploitation agricole ou forestière
2024 - 08932424I0003 - extension de surface sans transformation - 1 244 m² Exploitation agricole ou forestière
2024 - RUE ANDRE HENRIAT - extension de surface sans transformation - 1 344 m² Entrepôt
2022 - 08932422I0005 - extension de surface sans transformation - 2 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2021 - RUE DU PORT AU BOIS A BRUL - nouvelle construction - 2 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2021 - 08932421I0007 - nouvelle construction - 2 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2020 - 08932420I0004 - diminution de surface sans transformation - 133 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - RUE HUGUES COSNIER - extension de surface sans transformation - 116 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	89
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Yonne
Code de la commune du lieu des travaux	89324
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08932415U0001
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-08-17
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2015-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	33.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SOC BOURGUIGNONNE PLOMBERIE INDUSTRIELLE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	507350098
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	50735009800012
Code postal du demandeur	89220
Localité du demandeur	Rogny-les-Sept- cluses
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Les cinq Arpents
Localité du terrain	Rogny-les-Sept- cluses
Code postal du terrain	89220
sec_cadastre1	F
num_cadastre1	44
sec_cadastre2	F
num_cadastre2	265
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	14349
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	853
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	853
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	853