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Permis de construire à Rognonas (13870) - 375 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01308323N0009 délivré le 2023/07/03 à ROGNONAS autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 4 024 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DU MAS DE CORNE, le projet de locaux autorise la construction de 375 m² sur 242 B AV JOSEPH CALLET. Déposé au printemps 2023, autorisé le 3 juillet 2023 par la commune de ROGNONAS. Implanté 242 B AV JOSEPH CALLET, à Rognonas (13870), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DU MAS DE CORNE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 375 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 325 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 380 m² d’habitation et 3 644 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 024 m².

ROGNONAS compte 4 111 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 242 B AV JOSEPH CALLET, Rognonas (13870).

Références cadastrales : AT, 118, AT, 117, AT, 60.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DU MAS DE CORNE (SIREN 510352354, SIRET 51035235400011, APE 01.13Z, catégorie juridique 6598, localité ROGNONAS (13870)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 3 649 m² · Surface après travaux (totale) : 4 024 m² · Variation nette totale : 375 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	380 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	380 m²
Agricole	3 269 m²	375 m²	0 m²	0 m²	0 m²	375 m²	3 644 m²
Total	3 649 m²	375 m²	0 m²	0 m²	0 m²	375 m²	4 024 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 375 m² créés; variation nette 375 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	375 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	4 024 m²
Superficie du terrain	11 325 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite4 024 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2023/07/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 août 2023. L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 30 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01308323N0009
Code commune INSEE : 13083 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Rognonas (13870). Les travaux prévoient la création de 375 m²; la surface après travaux atteint 4 024 m². Le terrain couvre 11 325 m².

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2025 - ROUTE DE LA GARE - nouvelle construction - 85 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2025 - ALLEE D'OLEON - extension de surface sans transformation - 1 623 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - CHEMIN DU MAS DE GAFFET - nouvelle construction - 674 m² Exploitation agricole ou forestière
2024 - RUE ST ROCH - transformation sans extension ni diminution de surface - 244 m² Habitation
2024 - ROUTE D'AVIGNON - nouvelle construction - 769 m² Entrepôt
2023 - ZA LA HORSIERE - nouvelle construction - 1 833 m² Entrepôt
2023 - AV DE LA LIBERATION - transformation sans extension ni diminution de surface - 33 m² Commerce
2023 - AV CHANTEBISE - extension de surface sans transformation - 357 m² Artisanat

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	13
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bouches-du-Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	13083
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	01308323N0009
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-07-03
Date réelle d'ouverture de chantier	2023-08-31
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-09-30
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2024-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.13Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EARL DU MAS DE CORNE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	510352354
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	51035235400011
Code postal du demandeur	13870
Localité du demandeur	ROGNONAS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	242 B
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	AV JOSEPH CALLET
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	ROGNONAS
Code postal du terrain	13870
sec_cadastre1	AT
num_cadastre1	118
sec_cadastre2	AT
num_cadastre2	117
sec_cadastre3	AT
num_cadastre3	60
Superficie du terrain	11325
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	380
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	3269
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	375
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	3269
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	375
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	4024