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Permis de construire à Rognac (13340) - 40 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°01308115F0038 délivré le 2015/08/14 à ROGNAC autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 167 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 400 m² sur 103 AV DES OLIVIERS. Il prévoit ensuite 40 m² de constructions neuves. Déposé en été 2015, autorisé le 14 août 2015 par la commune de ROGNAC. Implanté 103 AV DES OLIVIERS, à Rognac (13340), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Les démolitions représentent 400 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 9 895 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 167 m².

ROGNAC compte 12 175 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 103 AV DES OLIVIERS, Rognac (13340).

Références cadastrales : AI, 24.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ROGNAC (13340).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 527 m² · Surface après travaux (totale) : 167 m² · Variation nette totale : -360 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation127 m²40 m²127 m²0 m²127 m²40 m²167 m²
Entrepôts400 m²0 m²0 m²400 m²0 m²-400 m²0 m²
Total527 m²40 m²127 m²400 m²127 m²-360 m²167 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 40 m² créés, 127 m² issus de transformation, 127 m² transformés; variation nette 40 m². Entrepôts : 400 m² démolis; variation nette -400 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée40 m²
Surface transformée127 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)167 m²
Superficie du terrain9 895 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite167 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/08/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01308115F0038
  • Code commune INSEE : 13081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Rognac (13340). Les travaux prévoient la création de 40 m², des transformations pour 254 m² et des démolitions de 400 m²; la surface après travaux atteint 167 m². Le terrain couvre 9 895 m².

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