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Île-de-France
Seine-et-Marne (77)
La Rochette
Détail PC 0773891300003
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0773891300003 délivré le 2013/09/24 à La Rochette autorise une construction neuve pour un programme de 16 393 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par LA ROCHETTE HONORE DAUMIER, le programme résidentiel autorise la construction de 10 793 m² sur 69 RUE Honore Daumier. Déposé en été 2013, autorisé le 24 septembre 2013 par la commune de La Rochette. Implanté 69 RUE Honore Daumier, à La Rochette (77000), dans le département d’Seine-et-Marne, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LA ROCHETTE HONORE DAUMIER.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 328 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 071 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 10 465 m² d’habitation et 5 928 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 16 393 m². Le bâti projeté présente 6 niveaux.
La Rochette compte 3 870 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 69 RUE Honore Daumier, La Rochette (77000).
Références cadastrales : AC, 35, AC, 34, AC, 1.
Région : Île-de-France • Département : Seine-et-Marne .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LA ROCHETTE HONORE DAUMIER (SIREN 792874315, SIRET 79287431500015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité Pessac (33600)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 5 600 m² · Surface après travaux (totale) : 16 393 m² · Variation nette totale : 10 793 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 10 465 m² 0 m² 0 m² 0 m² 10 465 m² 10 465 m² Commerce 0 m² 328 m² 0 m² 0 m² 0 m² 328 m² 328 m² Entrepôts 5 600 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 600 m² Total 5 600 m² 10 793 m² 0 m² 0 m² 0 m² 10 793 m² 16 393 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 10 465 m² créés; variation nette 10 465 m². Commerce : 328 m² créés; variation nette 328 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 10 793 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 16 393 m² Superficie du terrain 11 071 m² Nombre de niveaux 6 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 16 393 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2013/09/24
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 avril 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0773891300003 Code commune INSEE : 77389 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à La Rochette (77000). Les travaux prévoient la création de 10 793 m²; la surface après travaux atteint 16 393 m². Le terrain couvre 11 071 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
77
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Seine-et-Marne
Code de la commune du lieu des travaux
77389
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0773891300003
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-09-24
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-04-07
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LA ROCHETTE HONORE DAUMIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
792874315
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79287431500015
Code postal du demandeur
33600
Localité du demandeur
Pessac
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
69
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
Honore Daumier
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
La Rochette
Code postal du terrain
77000
sec_cadastre1
AC
num_cadastre1
35
sec_cadastre2
AC
num_cadastre2
34
sec_cadastre3
AC
num_cadastre3
1
Superficie du terrain
11071
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
6
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
10465
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
5600
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
328
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
328
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
5600
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
16393
Tableau des données brutes de l'autorisation.
