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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Rochetoirin
Détail PC 0383412310003
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0383412310003 délivré le 2023/09/18 à ROCHETOIRIN autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 663 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SOC CIVILE AGRIC FONTENAILLES, le projet de locaux autorise la construction de 1 663 m² sur 1 route de Vignieu. Déposé au printemps 2023, autorisé le 18 septembre 2023 par la commune de ROCHETOIRIN. Implanté 1 route de Vignieu, à Rochetoirin (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SOC CIVILE AGRIC FONTENAILLES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 663 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 152 357 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 663 m².
ROCHETOIRIN compte 1 098 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1 route de Vignieu, Rochetoirin (38110).
Références cadastrales : A, 801, A, 736.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SOC CIVILE AGRIC FONTENAILLES (SIREN 333914653, SIRET 33391465300014, APE 01.42Z, catégorie juridique 6599, localité SAINT JEAN DE SOUDAIN (38110)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 663 m² · Variation nette totale : 1 663 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 0 m² 1 663 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 663 m² 1 663 m² Total 0 m² 1 663 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 663 m² 1 663 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 1 663 m² créés; variation nette 1 663 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 1 663 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 663 m² Superficie du terrain 152 357 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 663 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2023/09/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 septembre 2024.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0383412310003 Code commune INSEE : 38341 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Rochetoirin (38110). Les travaux prévoient la création de 1 663 m²; la surface après travaux atteint 1 663 m². Le terrain couvre 152 357 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38341
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0383412310003
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-09-18
Date réelle d'ouverture de chantier
2024-09-18
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2024-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.42Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SOC CIVILE AGRIC FONTENAILLES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
333914653
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
33391465300014
Code postal du demandeur
38110
Localité du demandeur
SAINT JEAN DE SOUDAIN
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
1
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
route de Vignieu
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ROCHETOIRIN
Code postal du terrain
38110
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
801
sec_cadastre2
A
num_cadastre2
736
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
152357
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1663
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
1663
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1663
Tableau des données brutes de l'autorisation.
