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Permis de construire à Les Roches De Condrieu (38370) - 1 664 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0383401910001 délivré le 2019/06/12 à LES ROCHES DE CONDRIEU autorise une construction neuve pour un programme de 1 842 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 842 m² sur LE BOURG. Déposé au printemps 2019, autorisé le 12 juin 2019 par la commune de LES ROCHES DE CONDRIEU. Implanté LE BOURG, à Les Roches De Condrieu (38370), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 178 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 976 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 2 011 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 664 m² d’habitation et 178 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 842 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

LES ROCHES DE CONDRIEU compte 2 007 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE BOURG, Les Roches De Condrieu (38370).

Références cadastrales : AC, 468, AC, 551, AC, 774.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VIENNE (38200).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 976 m² · Surface après travaux (totale) : 1 842 m² · Variation nette totale : 866 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	1 664 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 664 m²	1 664 m²
Bureaux	976 m²	178 m²	0 m²	976 m²	0 m²	-798 m²	178 m²
Total	976 m²	1 842 m²	0 m²	976 m²	0 m²	866 m²	1 842 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 664 m² créés; variation nette 1 664 m². Bureaux : 178 m² créés, 976 m² démolis; variation nette -798 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	1 842 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 842 m²
Superficie du terrain	2 011 m²
Nombre de niveaux	4
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 842 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2019/06/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 janvier 2021.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0383401910001
Code commune INSEE : 38340 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Les Roches De Condrieu (38370). Les travaux prévoient la création de 1 842 m² et des démolitions de 976 m²; la surface après travaux atteint 1 842 m². Le terrain couvre 2 011 m².

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2025 - Avenue Emile Romanet - extension de surface sans transformation - 2 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2022 - RUE NATIONALE - extension de surface sans transformation - 88 m² Commerce
2019 - RUE PASTEUR - extension de surface sans transformation - 196 m² Habitation
2018 - RUE DE CHAMPAGNOLE - nouvelle construction - 70 m² Bureau
2016 - RUE DE LA SCIE - extension de surface sans transformation - 960 m² Services publics ou d’intérêt collectif

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38340
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0383401910001
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2019-06-12
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-01-01
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2019-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2021-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	38200
Localité du demandeur	VIENNE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	LE BOURG
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	LES ROCHES DE CONDRIEU
Code postal du terrain	38370
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	468
sec_cadastre2	AC
num_cadastre2	551
sec_cadastre3	AC
num_cadastre3	774
Superficie du terrain	2011
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1664
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	976
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	178
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	976
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	976
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	178
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	976
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1842
COMM_NORM	38340