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Autorisation d’urbanisme PC n°02152714B0003 à La Rochepot (21340) !

PC locaux diminution de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02152714B0003). Le projet est situé au 1 RTE DE CHAMBERY à La Rochepot (21340). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 22 août 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 août 2014, porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La surface de plancher créée est de 220 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 3 212 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 303 m².

Localisation du projet

Adresse : 1 RTE DE CHAMBERY, La Rochepot (21340).

Références cadastrales : A, 1176, A, 1174, A, 1173.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DOMAINE BILLARD PERE ET FILS (SIREN 393965801, SIRET 39396580100029, APE 01.21Z, catégorie juridique 6598, localité La Rochepot (21340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 303 m² · Variation nette totale : -115 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole1 418 m²220 m²0 m²335 m²0 m²-115 m²1 303 m²
Total1 418 m²220 m²0 m²335 m²0 m²-115 m²1 303 m²
Autres / non ventilés-1 418 m²-220 m²0 m²-335 m²0 m²115 m²-1 303 m²
Total1 418 m²220 m²0 m²335 m²0 m²-115 m²1 303 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 220 m² créés, 335 m² démolis; variation nette -115 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée220 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 303 m²
Superficie du terrain3 212 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 303 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/08/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02152714B0003
  • Code commune INSEE : 21527 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 août 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à La Rochepot (21340). Les principaux éléments portent sur 220 m², 0 m² et parcelle de 3 212 m².