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Permis de construire à La Roche-Vanneau (21150) - 230 m² destination Commerce autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02152815M0001 délivré le 2015/06/04 à La Roche-Vanneau autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 230 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par BAL LAZARE, le projet commercial autorise la construction de 230 m² sur RTE DEPARTEMENTALE 905. Déposé au printemps 2015, autorisé le 4 juin 2015 par la commune de La Roche-Vanneau. Implanté RTE DEPARTEMENTALE 905, à La Roche-Vanneau (21150), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par BAL LAZARE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 230 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 15 961 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 230 m².

La Roche-Vanneau compte 135 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE DEPARTEMENTALE 905, La Roche-Vanneau (21150).

Références cadastrales : ZA, 19.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BAL LAZARE (SIREN 530004738, SIRET 53000473800015, APE 93.29Z, catégorie juridique 5499, localité Vic-de-Chassenay (21140)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 230 m² · Variation nette totale : 230 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Commerce0 m²230 m²0 m²0 m²0 m²230 m²230 m²
Total0 m²230 m²0 m²0 m²0 m²230 m²230 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Commerce : 230 m² créés; variation nette 230 m².

Données techniques principales

Destination principaleCommerce
Surface créée230 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)230 m²
Superficie du terrain15 961 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Commerce
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite230 m²
Destination principaleCommerce
Date d'autorisation2015/06/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juin 2015. L’achèvement a été déclaré le 5 novembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 26 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02152815M0001
  • Code commune INSEE : 21528 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à La Roche-Vanneau (21150). Les travaux prévoient la création de 230 m²; la surface après travaux atteint 230 m². Le terrain couvre 15 961 m².

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