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Auvergne-Rhône-Alpes
Loire (42)
Roche-la-Molière
Détail PC 04218922L0032
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°04218922L0032 délivré le 2023/03/14 à ROCHE-LA-MOLIERE autorise une construction neuve pour un programme de 2 544 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCCV RLM, le programme résidentiel autorise la construction de 2 544 m² sur 3 RUE MARCEL PAUL. Déposé en hiver 2023, autorisé le 14 mars 2023 par la commune de ROCHE-LA-MOLIERE. Implanté 3 RUE MARCEL PAUL, à Roche-La-Moliere (42230), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LA VARENNE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV RLM.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 220 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 923 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 324 m² d’habitation et 220 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 544 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
ROCHE-LA-MOLIERE compte 9 863 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 3 RUE MARCEL PAUL, Roche-La-Moliere (42230).
Références cadastrales : BK, 325, BK, 362.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCCV RLM (SIREN 952932291, SIRET 95293229100018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité LYON (69002)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 544 m² · Variation nette totale : 2 544 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 324 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 324 m² 2 324 m² Bureaux 0 m² 220 m² 0 m² 0 m² 0 m² 220 m² 220 m² Total 0 m² 2 544 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 544 m² 2 544 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 324 m² créés; variation nette 2 324 m². Bureaux : 220 m² créés; variation nette 220 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 544 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 544 m² Superficie du terrain 5 923 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 544 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/03/14
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 octobre 2023.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 04218922L0032 Code commune INSEE : 42189 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Roche-La-Moliere (42230). Les travaux prévoient la création de 2 544 m²; la surface après travaux atteint 2 544 m². Le terrain couvre 5 923 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Loire
Code de la commune du lieu des travaux
42189
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
04218922L0032
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-03-14
Date réelle d'ouverture de chantier
2023-10-03
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2023-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCCV RLM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
952932291
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
95293229100018
Code postal du demandeur
69002
Localité du demandeur
LYON
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
3
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE MARCEL PAUL
Lieu-dit du terrain
LA VARENNE
Localité du terrain
ROCHE-LA-MOLIERE
Code postal du terrain
42230
sec_cadastre1
BK
num_cadastre1
325
sec_cadastre2
BK
num_cadastre2
362
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
5923
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2324
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
220
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
220
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2544
COMM_NORM
42189
Tableau des données brutes de l'autorisation.
