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Permis de construire à Roche La Moliere (42230) - 16 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04218916L0021 délivré le 2016/04/06 à ROCHE LA MOLIERE autorise une construction neuve pour un programme de 87 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 16 m² sur Lieu-dit 13 RUE DES ACACIAS. Déposé au printemps 2016, autorisé le 6 avril 2016 par la commune de ROCHE LA MOLIERE. Implanté Lieu-dit 13 RUE DES ACACIAS, à Roche La Moliere (42230), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de 13 RUE DES ACACIAS.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 761 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 87 m².

ROCHE LA MOLIERE compte 9 863 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit 13 RUE DES ACACIAS, Roche La Moliere (42230).

Références cadastrales : BI, 238.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ROCHE LA MOLIERE (42230).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 71 m² · Surface après travaux (totale) : 87 m² · Variation nette totale : 16 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation71 m²16 m²0 m²0 m²0 m²16 m²87 m²
Total71 m²16 m²0 m²0 m²0 m²16 m²87 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 16 m² créés; variation nette 16 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée16 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)87 m²
Superficie du terrain761 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite87 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/04/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04218916L0021
  • Code commune INSEE : 42189 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Roche La Moliere (42230). Les travaux prévoient la création de 16 m²; la surface après travaux atteint 87 m². Le terrain couvre 761 m².

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