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Permis de construire à Roche (38090) - 706 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0383392020015 délivré le 2021/01/22 à Roche autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 823 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 43, le projet de locaux autorise la construction de 706 m² sur BELETTIERES ET PICOTTIERES. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 22 janvier 2021 par la commune de Roche. Implanté BELETTIERES ET PICOTTIERES, à Roche (38090), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 43.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 706 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 12 144 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 117 m² d’habitation et 706 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 823 m².

Roche compte 2 137 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : BELETTIERES ET PICOTTIERES, Roche (38090).

Références cadastrales : A, 2, A, 3, A, 4.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 43 (SIREN 840460232, SIRET 84046023200027, APE 35.11Z, catégorie juridique 5499, localité BIARD (86580)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 117 m² · Surface après travaux (totale) : 823 m² · Variation nette totale : 706 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	117 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	117 m²
Agricole	0 m²	706 m²	0 m²	0 m²	0 m²	706 m²	706 m²
Total	117 m²	706 m²	0 m²	0 m²	0 m²	706 m²	823 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 706 m² créés; variation nette 706 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	706 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	823 m²
Superficie du terrain	12 144 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite823 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2021/01/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 octobre 2021. L’achèvement a été déclaré le 7 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0383392020015
Code commune INSEE : 38339 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Roche (38090). Les travaux prévoient la création de 706 m²; la surface après travaux atteint 823 m². Le terrain couvre 12 144 m².

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2025 - Route du Saunier - extension de surface sans transformation - 125 m² Exploitation agricole ou forestière
2025 - Route du SAUNIER - extension de surface sans transformation - 890 m² Artisanat
2025 - RTE DE JACQUERON - nouvelle construction - 7 m² Exploitation agricole ou forestière
2024 - 0383392400002 - transformation sans extension ni diminution de surface - 38 m² Habitation
2024 - RTE DES DILIGENCES - extension de surface sans transformation - 155 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - Rue des Ecoles - extension de surface sans transformation - 414 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - TIERCERIE - nouvelle construction - 146 m² Bureau
2023 - Route de Bonnefamille - nouvelle construction - 332 m² Entrepôt

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38339
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0383392020015
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-01-22
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-10-22
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-06-07
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2023-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	35.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 43
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	840460232
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84046023200027
Code postal du demandeur	86580
Localité du demandeur	BIARD
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	BELETTIERES ET PICOTTIERES
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Roche
Code postal du terrain	38090
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	2
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	3
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	4
Superficie du terrain	12144
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	117
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	706
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	706
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	823