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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Roche
Détail PC 0383391920001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0383391920001 délivré le 2019/03/22 à Roche autorise une construction neuve pour un programme de 999 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCCV COTE BOURG, le programme résidentiel autorise la construction de 999 m² sur PLACE DU 11 NOVEMBRE 1918. Déposé en hiver 2019, autorisé le 22 mars 2019 par la commune de Roche. Implanté PLACE DU 11 NOVEMBRE 1918, à Roche (38090), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV COTE BOURG.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 184 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 857 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 815 m² d’habitation et 184 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 999 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
Roche compte 2 137 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : PLACE DU 11 NOVEMBRE 1918, Roche (38090).
Références cadastrales : AE, 15, AE, 16, AE, 17.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCCV COTE BOURG (SIREN 834047656, SIRET 83404765600014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité VILLEFONTAINE (38090)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 029 m² · Surface après travaux (totale) : 999 m² · Variation nette totale : -30 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 1 029 m² 815 m² 0 m² 1 029 m² 0 m² -214 m² 815 m² Commerce 0 m² 184 m² 0 m² 0 m² 0 m² 184 m² 184 m² Total 1 029 m² 999 m² 0 m² 1 029 m² 0 m² -30 m² 999 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 815 m² créés, 1 029 m² démolis; variation nette -214 m². Commerce : 184 m² créés; variation nette 184 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 999 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 1 029 m² Surface après travaux (totale) 999 m² Superficie du terrain 857 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 999 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2019/03/22
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0383391920001 Code commune INSEE : 38339 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2019 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Roche (38090). Les travaux prévoient la création de 999 m² et des démolitions de 1 029 m²; la surface après travaux atteint 999 m². Le terrain couvre 857 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38339
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0383391920001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2019-03-22
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2019-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCCV COTE BOURG
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
834047656
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
83404765600014
Code postal du demandeur
38090
Localité du demandeur
VILLEFONTAINE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
PLACE DU 11 NOVEMBRE 1918
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Roche
Code postal du terrain
38090
sec_cadastre1
AE
num_cadastre1
15
sec_cadastre2
AE
num_cadastre2
16
sec_cadastre3
AE
num_cadastre3
17
Superficie du terrain
857
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
1029
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
815
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
1029
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
184
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
184
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
999
COMM_NORM
38339
Tableau des données brutes de l'autorisation.
