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Nouvelle-Aquitaine
Corrèze (19)
Rilhac-Xaintrie
Détail PC 01917315M0002
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°01917315M0002 délivré le 2015/12/22 à Rilhac-Xaintrie autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 840 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par GAEC RECONNU DES BRUYERES, le projet de locaux autorise la construction de 1 165 m² sur Lieu-dit LA CHALMETTE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 22 décembre 2015 par la commune de Rilhac-Xaintrie. Implanté Lieu-dit LA CHALMETTE, à Rilhac-Xaintrie (19220), dans le département d’Corrèze, en Limousin, dans le secteur de LA CHALMETTE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC RECONNU DES BRUYERES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 165 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 840 m².
Rilhac-Xaintrie compte 306 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit LA CHALMETTE, Rilhac-Xaintrie (19220).
Références cadastrales : ZP, 58, ZP, 59.
Région : Limousin • Département : Corrèze .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GAEC RECONNU DES BRUYERES (SIREN 441395571, SIRET 44139557100017, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Rilhac-Xaintrie (19220)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 675 m² · Surface après travaux (totale) : 3 840 m² · Variation nette totale : 1 165 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 2 675 m² 1 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 165 m² 3 840 m² Total 2 675 m² 1 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 165 m² 3 840 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 1 165 m² créés; variation nette 1 165 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 1 165 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 840 m² Superficie du terrain 0 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 840 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2015/12/22
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 avril 2017.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01917315M0002 Code commune INSEE : 19173 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 22 décembre 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Rilhac-Xaintrie (19220). Les travaux prévoient la création de 1 165 m²; la surface après travaux atteint 3 840 m². Le terrain couvre 0 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Limousin
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
19
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Corrèze
Code de la commune du lieu des travaux
19173
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01917315M0002
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-12-22
Date réelle d'ouverture de chantier
2017-04-10
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.41Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GAEC RECONNU DES BRUYERES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
441395571
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44139557100017
Code postal du demandeur
19220
Localité du demandeur
Rilhac-Xaintrie
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
LA CHALMETTE
Localité du terrain
Rilhac-Xaintrie
Code postal du terrain
19220
sec_cadastre1
ZP
num_cadastre1
58
sec_cadastre2
ZP
num_cadastre2
59
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2675
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1165
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
2675
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
1165
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3840
Tableau des données brutes de l'autorisation.
