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Occitanie
Aveyron (12)
Rieupeyroux
Détail PC 01219820G0004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°01219820G0004 délivré le 2020/07/08 à RIEUPEYROUX autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 400 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par THYGO, le projet de locaux autorise la construction de 1 025 m² sur CAMP DE LA SERRE. Déposé en hiver 2020, autorisé le 8 juillet 2020 par la commune de RIEUPEYROUX. Implanté CAMP DE LA SERRE, à Rieupeyroux (12240), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LA BORIE GRANDE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par THYGO.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 025 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 266 177 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 350 m² d’habitation et 2 050 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 400 m².
RIEUPEYROUX compte 1 933 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : CAMP DE LA SERRE, Rieupeyroux (12240).
Références cadastrales : CD, 15, CD, 16, CD, 17.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage THYGO (SIREN 883536955, SIRET 88353695500015, APE 35.11Z, catégorie juridique 5710, localité L'UNION (31240)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 375 m² · Surface après travaux (totale) : 2 400 m² · Variation nette totale : 1 025 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 350 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 350 m² Agricole 1 025 m² 1 025 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 025 m² 2 050 m² Total 1 375 m² 1 025 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 025 m² 2 400 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 1 025 m² créés; variation nette 1 025 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 1 025 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 400 m² Superficie du terrain 266 177 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 400 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2020/07/08
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01219820G0004 Code commune INSEE : 12198 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Rieupeyroux (12240). Les travaux prévoient la création de 1 025 m²; la surface après travaux atteint 2 400 m². Le terrain couvre 266 177 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
12
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Aveyron
Code de la commune du lieu des travaux
12198
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01219820G0004
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-07-08
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
35.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
THYGO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
883536955
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
88353695500015
Code postal du demandeur
31240
Localité du demandeur
L'UNION
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
CAMP DE LA SERRE
Lieu-dit du terrain
LA BORIE GRANDE
Localité du terrain
RIEUPEYROUX
Code postal du terrain
12240
sec_cadastre1
CD
num_cadastre1
15
sec_cadastre2
CD
num_cadastre2
16
sec_cadastre3
CD
num_cadastre3
17
Superficie du terrain
266177
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
350
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1025
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1025
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
1025
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
1025
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2400
Tableau des données brutes de l'autorisation.
