Permis de construire à Rieucaze (31800) - 228 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03145214Y0001 délivré le 2014/06/16 à Rieucaze autorise une construction neuve pour un programme de 454 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 454 m² sur LD DARE CAZE. Déposé au printemps 2014, autorisé le 16 juin 2014 par la commune de Rieucaze. Implanté LD DARE CAZE, à Rieucaze (31800), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 226 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 500 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 228 m² d’habitation et 226 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 454 m².
Rieucaze compte 59 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Miramont-de-Comminges (31800).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 454 m² · Variation nette totale : 454 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
228 m²
0 m²
0 m²
0 m²
228 m²
228 m²
Artisanat
0 m²
226 m²
0 m²
0 m²
0 m²
226 m²
226 m²
Total
0 m²
454 m²
0 m²
0 m²
0 m²
454 m²
454 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 228 m² créés; variation nette 228 m². Artisanat : 226 m² créés; variation nette 226 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
454 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
454 m²
Superficie du terrain
3 500 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite454 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/06/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 juillet 2014. L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 29 mois 21 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Rieucaze (31800). Les travaux prévoient la création de 454 m²; la surface après travaux atteint 454 m². Le terrain couvre 3 500 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Rieucazé (31800)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
